PROPRIÉTÉ

Nom de la structure :
Forme juridique :
Adresse du siège social :

Téléphone :
Email :
Numéro SIRET :
RCS :
Capital social :
N° de TVA intracommunautaire :

Directeur de la publication :

REALISATION

Site réalisé par l’Agence Hot Chili Pepper

Adresse de l’agence :
1 Square Pierre Ruibet
38500 Voiron
France

HEBERGEMENT

Ce site est hébergé par OVH

Adresse de l’hebergeur :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

ACCES AU SITE

L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’accessibilité du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Toutefois, l’accès au site peut être interrompu ou suspendu, notamment en cas de force majeure, d’événement indépendant de la volonté du Propriétaire, de dysfonctionnements techniques ou d’opérations de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et de ses services.

En conséquence, le Propriétaire ne saurait garantir une disponibilité continue du site ni l’absence d’erreurs, d’interruptions ou de délais de transmission. La responsabilité de l’éditeur ne pourra être engagée en cas d’impossibilité d’accès au site ou d’utilisation de tout ou partie des services proposés.

MODALITÉS D’UTILISATION DU SITE

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes modalités. Celles-ci sont susceptibles d’être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le Propriétaire s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées. Des erreurs ou omissions peuvent apparaître, notamment du fait de mises à jour intervenues entre la consultation et l’utilisation des contenus.

Les informations et documents présents sur le site sont fournis à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiés ou mis à jour à tout moment sans préavis. Il appartient à l’utilisateur de vérifier la pertinence et l’exactitude des informations mises à disposition.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites externes. Ces sites, indépendants du Propriétaire, ne sont pas sous son contrôle. Le Propriétaire ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leurs pratiques en matière de données personnelles, de l’utilisation de cookies ou de tout autre dispositif mis en place par ces sites tiers. L’accès à ces sites s’effectue sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

COPYRIGHT

L’ensemble des contenus présents sur ce site (données, textes, images, graphismes, logos, marques, etc.) est protégé par le droit d’auteur. Ces éléments sont accessibles uniquement pour un usage personnel et privé.

Toute reproduction, représentation, modification ou publication, totale ou partielle, de ces contenus est strictement interdite, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sans l’autorisation écrite préalable du Propriétaire ou des ayants droit concernés. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires.

Les services proposés par le Propriétaire sur ce site sont gratuits. L’utilisation du site est gratuite, hors frais de connexion facturés par le fournisseur d’accès à Internet de l’utilisateur.

DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement des données personnelles des utilisateurs fait l’objet d’une politique dédiée. Pour connaître la nature des données collectées, leur finalité, vos droits et les modalités pour les exercer, vous pouvez consulter notre page Données personnelles.
Le Propriétaire s’engage à respecter la confidentialité de vos informations et à les traiter conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).