Mentions légales
|
MENTIONS LEGALES
selon La LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004
GIE MASTERS FRANCE
Siège social : ZA du Mourillon - Rue Blaise Pascal
56530 QUEVEN
RCS LORIENT : 381 282 615
Mail : masters-france@wanadoo.fr
Directeur de la publication : Dominique NEVEU
Ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL dont le numéro de dossier est en attente.
En regard de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 et de la loi LOI 2000-719 du 1er août 2000,modifiant la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il vous suffit d'en faire la demande au GIE MASTERS FRANCE - ZA du Mourillon - Rue Blaise Pascal -56530 QUEVEN
Ces données personnelles ne sont pas mis à disposition d'autres sociétés.
Juridiction
Ce site est soumis au droit français.
Droit de propriété intellectuelle
Ce site est soumis à la législation sur la propriété intellectuelle (articles L.111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle).
Le site Internet et les informations contenues dans celui-ci sont la propriété exclusive du GIE MASTERS FRANCE, sous réserve des droits détenus par des tiers et pour lesquels le GIE MASTERS FRANCE dispose de droits d'exploitation.
Toutes les marques citées sur ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.
Toute représentation, reproduction, diffusion, extraction par quelque moyen que ce soit, même partielle du site Internet et/ou de son contenu faite par l'internaute sans le consentement du GIE MASTERS FRANCE est par conséquent illicite et sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants, L.343-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle
Contenu
Les informations contenues sur le site Internet sont non contractuelles et peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.
Liens hypertextes - Marques
Ce site comporte des liens vers d'autres sites et sites des constructeurs de camping-car. Le GIE MASTERS FRANCE n'est pas responsable des informations et contenus des sites pour lesquels un lien est proposé.
|
|
|
| |  | 0 article(s)
0.00 € |
|
|
